Auteur/autrice : Chloé Jacalas

Tout savoir sur l’ASNR

Posted on | by Chloé Jacalas | Leave a Comment on Tout savoir sur l’ASNR

Analyse réglementaire par les experts ASCND

Autorité administrative indépendante, l’ASNR assure désormais, au nom de l’État, le contrôle des activités nucléaires civiles en France.


L’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection est une autorité administrative indépendante créée par la loi du 21 mai 2024 relative à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire. Elle assure, au nom de l’État, le contrôle des activités nucléaires civiles en France et remplit des missions d’expertise, de recherche, de formation et d’information des publics.

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Radio’mémo, vous allez en connaitre un rayon

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Guide pratique en radioprotection et physique médicale, le Radio’mémo a été conçu par des experts pour des experts ! Bien plus qu’un simple livret, son objectif est de centraliser et de rendre accessible toutes les informations nécessaires à l’exercice de vos missions quotidiennes.

Qu’est-ce que le Radio’mémo ?

Que vous recherchiez des informations sur l’optimisation des doses, l’inspection ASN ou simplement des rappels essentiels, nous vous offrons une source d’information concise et efficace autour de 3 thématiques principales :

  • Radioprotection des travailleurs : Consignes d’accès pour les travailleurs classés et non-classés, vérification des EPI, limites réglementaires, conception des locaux, etc.
  • Radioprotection des patients : NRD et VGD, exposition fortuite de la femme enceinte, optimisation des doses etc.
  • Informations pratiques : Installation d’un nouvel appareil, préparer une inspection ASN, formations obligatoires, les instances etc.

Les 3 avantages du Radio’mémo :

📔 Un petit format pour une multitude d’informations !

Pour que vous puissiez le consulter où vous voulez et quand vous le souhaitez, le Radio’mémo est disponible au format digital. Votre véritable allié en gestion des risques radiologiques, vous l’aurez toujours dans la poche !

ℹ️ Informations concises et facilement compréhensibles !

Ce carnet regroupe toutes les informations qui vous seront essentielles à la bonne exécution de vos missions quotidiennes.

☢️ Carnet conçu par des experts !

Chaque thématique a été soigneusement travaillée par les experts de C2i santé pour vous permettre d’avoir les informations essentielles et véritablement utiles pour votre domaine d’activité.

Comment profiter du Radio’mémo ?

Accessible gratuitement au format digital, profitez dès à présent de votre Radio’mémo en le téléchargeant.

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Les 5 points clés pour réussir sa visite ASN !

Posted on | by Chloé Jacalas | Leave a Comment on Les 5 points clés pour réussir sa visite ASN !

Chaque établissement qui déclare, enregistre ou possède une autorisation de détention / d’utilisation d’appareils ou de sources produisant des rayonnements ionisants à l’ASN, s’engage à respecter la réglementation.

Étape cruciale, l’inspection ASN vise à contrôler le respect de la réglementation afin de protéger les personnes exposées au sein de vos établissements. Pour que cette visite soit une réussite, voici quelques points clés à connaitre !

1- Préparez-vous en amont !

La préparation est la clé du succès d’une visite ASN. Assurez-vous de disposer de tous les documents pertinents à votre disposition. Cela inclut les rapports précédents, les informations concernant la radioprotection des travailleurs et des patients ainsi que tous les documents réglementaires.

2- Identifiez les points critiques !

Prenez le temps d’examiner attentivement votre établissement afin d’identifier les domaines sensibles qui pourraient représenter des points critiques pour l’ASN. Il est important de mettre en évidence les axes nécessitant des améliorations et ainsi élaborer un plan d’actions concret. Cette volonté d’amélioration démontrera votre engagement envers la sécurité des personnes exposées au sein de votre établissement. En mettant en lumière les points critiques, vous montrez que vous prenez la visite ASN au sérieux et que vous êtes prêt à prendre des mesures proactives.

3- Impliquez votre équipe !

Une visite ASN n’est pas une affaire individuelle. Impliquez activement votre équipe dans le processus de préparation et assurez-vous que chacun comprend son rôle spécifique. Encouragez la communication et créez un environnement où les collaborateurs se sentent à l’aise de signaler les problèmes potentiels. Une collaboration étroite garantit une réponse collective efficace et témoigne d’une culture organisationnelle axée sur la sécurité.

4- Anticipez les questions possibles !

Adoptez une approche proactive en anticipant les questions potentielles que l’ASN pourrait poser. Familiarisez-vous avec les préoccupations courantes et préparez des réponses détaillées. Cela démontre votre engagement envers la transparence et renforce votre crédibilité. Tenez-vous prêt à fournir des informations complètes et précises, montrant ainsi que votre organisation est consciente de ses responsabilités et est prête à répondre aux exigences réglementaires.

5- Soyez transparent !

La transparence est l’une des principales clés d’une visite ASN réussie. Communiquez ouvertement sur vos processus, vos procédures et les mesures prises pour renforcer la sécurité nucléaire. Soyez prêt à partager des données pertinentes et à expliquer vos démarches. Une communication transparente renforce la confiance de l’ASN dans votre organisation et souligne votre engagement envers les normes de sécurité.

Rappels importants :

Personnes responsables juridiquement pour l’établissement :

– L’employeur pour les travailleurs responsables de l’activité nucléaire pour les patients, le public et l’environnement
– Le chef d’établissement vérifie que tout est mis en place par le précédent
– Le responsable d’activité nucléaire (responsable de la sécurité des personnes qui sont ou qui risquent d’être exposées aux rayonnements ionisants)		Les experts qui conseillent :

– Le Conseiller en Radioprotection pour la radioprotection des travailleurs, du public et de l’environnement
– Le physicien médical pour la radioprotection patient
– Le responsable en assurance qualité (définit et coordonne la mise en œuvre de la politique d’assurance qualité (méthodes / organisation / process / audit) en y associant des indicateurs de contrôle.)
Liste des documents à transmettre en amont de l’inspection :

– Documents concernant la radioprotection des patients
– Documents concernant la radioprotection des travailleurs
– Tableaux Excel fournis par l’ASN remplis et à jour		Liste des documents à tenir à disposition des inspecteurs le jour de l’inspection :

– Documents concernant la RP des patients
– Documents concernant la radioprotection des travailleurs
– Tableaux Excel fournis par l’ASN remplis et à jour
– Procédure de gestion des ESR

Vous allez bientôt avoir une visite ASN et vous souhaitez échanger avec nos experts ?

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Nouvel arrêté: Modalités d’enregistrement et d’accès au système d’information et de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants «SISERI»

Posted on | by Chloé Jacalas

Employeurs, travailleurs, travailleurs indépendants régis par la 4ème partie du code du travail relative à la santé et la sécurité au travail, médecins du travail, professionnels de santé au travail, organismes de dosimétrie, laboratoires de biologie médicale, service de prévention et de santé au travail, service de santé au travail en agriculture et conseillers en radioprotection, vous êtes tous concernés par ce nouvel arrêté.

Publié le 24 juin 2023 et entré en vigueur le lendemain de sa publication, cet arrêté est relatif aux modalités d’enregistrement et d’accès au système d’information et de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants « SISERI ».

Il apporte des modifications à l’arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants et complète les nouvelles évolutions du code du travail du décret n°2023-489 du 21 juin 2023 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants.

En lien avec l’évolution du nouveau SISERI, cet arrêté fixe les modalités de fonctionnement et d’utilisation de l’outil dans le cadre de la surveillance dosimétrique individuelle des travailleurs exposés :

  • La gestion de SISERI par l’IRSN
  • L’enregistrement dans SISERI, par l’employeur, des informations nécessaires à la mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle
  • La transmission à SISERI, par les organismes accrédités, des résultats de la surveillance dosimétriques individuelle
  • Les dispositions spécifiques pour les travailleurs exposés intervenant dans les installations nucléaires de base
  • Les personnes autorisées à accéder à SISERI

Pour plus d’informations, téléchargez notre note de synthèse !

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Vous avez d’autres questions ? Nos experts en radioprotection et physique médicale se tiennent à disposition pour y répondre !

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Evolution réglementaire: Protection des travailleurs contre les risques liés aux rayonnements ionisants.

Posted on | by Chloé Jacalas

Employeurs, travailleurs susceptibles d’être exposés aux rayonnements ionisants et travailleurs indépendants, vous êtes tous concernés par cette évolution !

Ce décret vise à renforcer la prévention en matière de santé au travail en améliorant les compétences des professionnels de santé chargés du suivi des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants.

En outre, il éclaircit les modalités d’application de certaines règles. Principalement, celles concernant la contrainte de dose, l’utilisation du dosimètre opérationnel, ainsi que les vérifications périodiques des moyens de transport et des instruments de mesure.

Il a également un impact sur la classification des travailleurs et la vérification régulière des lieux de travail et des instruments de mesure.

Attention, dans cette note, nous ne traiterons pas certains aspects :

– Les évolutions sur la certification des entreprises intervenant en zones contrôlées jaune, orange et rouge (Article R4451-38 et 39)

– Les évolutions sur les dispositions spécifiques relatives à la manipulation d’appareils de radiologie industrielle (Article R4451-6 à R4451-63)

Découvrez les modifications qu’apportent ce décret en téléchargeant notre synthèse réglementaire !

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Bien préparer sa visite ASN

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Comment se préparer de la meilleure des manières pour une inspection de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) ? C’est la question à laquelle nous répondons dans cette capsule. Qui ? Quoi ? Où ? Comment ? Combien ? Pourquoi ? Vous saurez tout !

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